Michel Froment
Attention:
les nominations suivantes semblent impliquer des
homonymes
. Méfiance.
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Froment (Michel, Pierre)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Jacques Rouffignac, Gilbert Toson, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence
=
"
Bergerac (Dordogne)
"
huissier_residence_departement_code
=
"
24
"
JORFTEXT000000597148
(source JORF)
nomination
25 Juillet 2002
25/07/2002
De:
Froment (Michel, Léon, Félix)
directeur de recherche; 40 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
RECHERCHE
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service
=
"
40
"
grade
=
"
Chevalier
"
JORFTEXT000000188964
(source JORF)
nomination
14 Juillet 1995
14/07/1995
De:
Froment (Michel, Daniel)
ingénieur chef d'atelier honoraire à la Société nationale des chemins de fer français; 44 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'ordre national du Mérite
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service
=
"
44
"
annees_activite_professionelle
=
"
44
"
grade
=
"
Chevalier
"
JORFTEXT000000165202
(source JORF)
nomination
15 Mai 1994
15/05/1994
De:
Froment (Michel)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
École nationale supérieure de l'électronique et de ses applications ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
JORFTEXT000000169431
(source JORF)
diplome
05 Février 1991
05/02/1991